Politique
Dernière mise à jour : août 2026
EMOSEL, entreprise établie au Québec, Canada.
Courriel : ventes@emosel.ca
Les coordonnées complètes de l'entreprise sont fournies sur demande à l'adresse ci-dessus.
EMOSEL vend des parfums d'ambiance artisanaux, fabriqués à la main en petits lots au Québec. Les descriptions, notes olfactives et formats affichés sur le site sont représentatifs du produit vendu au moment de l'achat.
Tous les prix sont affichés en dollars canadiens (CAD) et n'incluent pas les taxes applicables (TPS 5 % et TVQ 9,975 %), ni les frais de livraison, qui sont calculés et affichés distinctement avant la confirmation de la commande.
La commande est finalisée une fois le paiement approuvé. Les paiements sont traités par Square, un fournisseur tiers certifié PCI-DSS ; aucune donnée de carte ne transite par les serveurs d'EMOSEL. EMOSEL se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de problème de paiement ou de disponibilité du produit.
La livraison est offerte partout au Canada. Les délais et frais applicables sont détaillés dans notre politique de livraison.
Les conditions de retour et d'échange sont détaillées dans notre politique de retour. Conformément à la Loi sur la protection du consommateur (Québec), tout produit reçu endommagé ou non conforme à la commande peut être signalé à ventes@emosel.ca pour un remplacement ou un remboursement.
Les produits EMOSEL sont garantis exempts de défaut de fabrication au moment de l'expédition. Cette garantie s'ajoute aux protections prévues par la Loi sur la protection du consommateur et le Code civil du Québec, qui ne peuvent être limitées par les présentes conditions.
Les parfums d'ambiance EMOSEL sont destinés à un usage domestique de diffusion atmosphérique uniquement. Voir les précautions d'usage et allergènes indiqués sur chaque fiche produit.
Les présentes conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada applicables. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du Québec.